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Conditions de vente
Version du [date]. Applicables à toute commande passée sur abeone-gbe.com.
À compléter avant mise en ligne : les champs entre crochets doivent être renseignés avec les informations légales du client.
1. Objet
Les présentes conditions générales régissent les ventes conclues sur le site abeone-gbe.com entre [Dénomination], SIRET [numéro], ci-après « le Vendeur », et toute personne physique non commerçante, ci-après « le Client ».
Toute commande implique l'acceptation sans réserve des présentes conditions.
2. Produits
Les produits sont présentés avec la plus grande exactitude possible. Les pièces étant travaillées à la main, des variations de délavage, de position des déchirures et de finition existent d'un exemplaire à l'autre. Ces variations ne constituent pas un défaut de conformité.
Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. Les séries sont courtes et ne font pas l'objet de réassort.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises, hors frais de livraison précisés avant validation de la commande. Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, les produits étant facturés au tarif en vigueur au moment de la commande.
4. Commande
La commande est définitive après validation du paiement. Un e-mail de confirmation récapitulant la commande est adressé au Client. Le Vendeur se réserve le droit de refuser toute commande présentant un caractère anormal ou de mauvaise foi.
5. Paiement
Le paiement s'effectue par carte bancaire, Apple Pay ou PayPal, au moment de la commande. Les transactions sont sécurisées et les données bancaires ne transitent pas par les serveurs du Vendeur.
6. Livraison
Les commandes sont expédiées sous 48 heures ouvrées en France métropolitaine. Les délais d'acheminement sont indicatifs et dépendent du transporteur. Le détail figure sur la page livraison et retours.
Les risques sont transférés au Client à la remise du colis. En cas de colis endommagé, le Client doit émettre des réserves auprès du transporteur et en informer le Vendeur sous 48 heures.
7. Droit de rétractation
Le Client dispose de 14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation, dans les conditions détaillées sur la page droit de rétractation.
8. Garanties légales
Tous les produits bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).
Au titre de la garantie de conformité, le Client dispose de deux ans à compter de la délivrance et peut choisir entre la réparation et le remplacement, sous réserve des conditions de coût prévues par la loi.
9. Données personnelles
Les traitements de données sont décrits dans la politique de confidentialité.
10. Médiation et litiges
En cas de litige, le Client s'adresse en priorité au Vendeur pour une solution amiable. À défaut, il peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation indiqué dans les mentions légales.
Les présentes conditions sont soumises au droit français.